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Cahors : pas de hausse des impôts
Le maire de Cahors Jean-Marc Vayssouze souhaite garder le cap de 0 % de hausse de fiscalité, c’est ce qu’il a annoncé au moment de voter le budget primitif . Aux élus craignant que cette stabilité...
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Impôts locaux 2010 : plus de stabilité cette année
Comparée à une année 2009 particulièrement salée sur le front des impôts locaux, la légère des impôts locaux hausse qui se dessine pour 2010 apparaît presque comme une accalmie… «Les élus ont jusqu’au...
View ArticleRoujan : pas de hausse des impôts locaux
Roujan ( Hérault ) – le conseil municipal décidé de maintenir les taux d’imposition pour l’année 2010 identiques à ceux de 2009. Le taux de la taxe d’habitation reste à 10,37 %, celui du foncier bâti à...
View ArticleAgon-Coutainville : +3% d’ impôts locaux
Agon-Coutainville ( Manche ) – Conseil Municipal : budget et vote des subventions . Budget communal. Le budget primitif 2010 s’équilibre en fonctionnement à 3 065 933 € et en investissement à 2 376 082...
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Montauban : impôts locaux + 2%
Montauban ( Tarn et Garonne ) – Conseil Municipal et vote des taux d’ imposition . Le vote des taux des trois taxes locales a donné lieu à des débats nourris de part et d’autre de l’échiquier politique...
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Les finances de Meurthe et Moselle plombées par les dettes de l’ Etat
Michel Dinet, président PS du conseil général du département de Meurthe et Moselle, demande de se faire rembourser les prestations sociales que son budget ne peut plus assumer. Michel Dinet est en...
View ArticleParis augmente ses taux d ‘ imposition de 8 %
Bertrand Delanoë avait annoncé que les Parisiens seraient les contribuables les moins taxés des grandes villes françaises . Le fait est que les impôts locaux vont augmenter de 8 % dans la capitale ....
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Hausse des impôts à Villepinte
Impôts locaux : En 2008, le conseil municipal de Villepinte avait érigé en principe que les taux des taxes locales évolueraient au maximum dans la limite de l’inflation. Ainsi les taux d’imposition...
View ArticleTaxe d’ habitation et ISF
Les contribuables aux faibles ressources peuvent être dégrevés de tout ou partie de leur taxe d’habitation. Cependant, une personne sans revenu mais soumis à l’ ISF est exclu de la mesure. Et seul...
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Neuilly sur Seine : bilan budgétaire 2009
Au cours du conseil municipal de Neuilly sur Seine du mois d’ avril dernier , le compte administratif 2009 a été voté . Ce compte administratif a été marqué par trois éléments : Résultat positif sur...
View ArticleCollectivités locales et dette publique
A l’ automne 2009, plusieurs collectivités locales, dont le conseil général de Seine-Saint-Denis, présidé par Claude Bartolone (PS), rendaient public le scandale des emprunts toxiques . Ces prêts...
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Les maires des petites villes sont inquiets
L’ inquiétude et le mécontentement montent chez les maires des petites communes . La semaine dernière, se réunissaient à Joigny (Yonne), les 13es assises de l’Association des petites villes de France...
View ArticleSuppression de la clause de compétence générale dans les collectivités
Le sport français s’ inquiète de la réforme des collectivités locales . Le projet de réforme territoriale prévoit la suppression de la clause de compétence générale pour les régions et les départements...
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Réduction du déficit des collectivités locales
Réduction du déficit des collectivités locales. Les collectivités locales frôlent l’ équilibre budgétaire. Selon l’Insee, les collectivités locales ont quasiment équilibré leurs comptes en 2010. Le...
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Baisse des impôts locaux à Calais
La maire de Calais ( Pas-de-Calais), Natacha Bouchart, a décidé de baisser les impôts locaux pour 2012. La maire de Calais a présenté un budget « rigoureux, sérieux, dynamique » lors du conseil...
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Les impôts locaux augmentent de 2% à Mondevert
Les impôts locaux vont augmenter de 2 % à Mondevert ( Ille-et-Vilaine) en 2012. Voici les hausses des taux d’ imposition à Mondevert en 2012 - Hausse de la taxe d’habitation de 13,16 % à 13, 42 %. -...
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Impôts locaux stables à Saint-Germain-du-Pinel
Les taux des impôts locaux restent stables à Saint-Germain-du-Pinel ( Ille-et-Vilaine) en 2012. Le conseil municipal de Saint-Germain-du-Pinel a décidé de ne pas augmenter les taux des impôts locaux...
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Pas de hausse des impôts à Juvigné
Le conseil municipal de Juvigné ( Mayenne) a décidé de ne pas augmenter les taux d’imposition pour 2012. Le conseil municipal de Juvigné a voté à l’unanimité un budget 2012 sans hausse des taux des...
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Hausse des impôts locaux à Warnécourt
Les impôts locaux vont augmenter de 2% à Warnécourt ( Ardennes) en 2012. Le conseil municipal de Warnécourt a voté à la majorité une hausse de 2% des taux des impôts locaux pour 2012. Taux impôts...
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Impôts locaux Maretz 2012
Le conseil municipal de Maretz ( Nord) a voté les taux d’imposition pour 2012 et a décidé de ne pas augmenter les taux des impôts locaux. Taux impôts locaux Maretz 2012 - taxe d’habitation Maretz 2012...
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